CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Toute commande et/ou vente implique l’acceptation expresse de nos conditions de vente ci-dessous, ainsi que les clauses attributives de juridiction et de réserve de propriété.
Généralités :
Nos tarifs et catalogues sont exclusivement destiné aux professionnels de la moto, du quad & du jet-ski. M.C.T. Distribution se réserve le droit de refuser toute commande émanant de professionnels agissant dans d’autres domaines d’activités.
Notre minimum de commande (montant facturé) s’établit à 30.00 €. Pour toute commande d’un montant inférieur, nous nous réservons le droit de facturer 10.00 € de frais.
Tarifs :
Tous les prix indiqués dans ce tarif, qu’il s’agisse de prix revendeurs ou de prix public conseillé, sont des prix hors-taxes, et s’entendent départ Monteux. Ces prix sont donnés à titre indicatifs, et peuvent donc être modifiés sans préavis.
Règlement :
Sans accord particulier au moment de la commande, le règlement de nos factures s’effectuera par carte bancaire, ou en contre-remboursement
En cas de règlement par virement bancaire, M.C.T Distribution facturera € 15.00 de frais de réception.
En aucun cas, il ne pourra être fait déduction d’un escompte.
Les marchandises restent la propriété de M.C.T. Distribution jusqu’à leur règlement complet. M.C.T. Distribution se réserve le droit de reprendre, ou faire reprendre par un de ses représentant, toute marchandise non réglée. En cas de litige, le tribunal de Carpentras sera seul compétent.
Retour :
Aucune marchandise ne pourra être retournée sans notre accord préalable. Les frais de retour sont à la charge du client. Les pièces ne doivent pas avoir été montées ou utilisées et devront être dans leur emballage d’origine.
Aucun retour ne sera accepté sur les pièces électriques.
Garantie :
Les marchandises commercialisées par M.C.T. Distribution sont garanties par leurs fabricants respectifs. La garantie ne peut s’appliquer que pour des pièces ayant été montées par un professionnel compétent, disposant de l’outillage adéquat. Aucune garantie ne sera appliquée pour les pièces utilisées en compétition. En cas de prise en garantie, celle-ci se limitera à la réparation ou à l’échange du matériel incriminé.
Aucune pièce électrique ne pourra faire l’objet d’une prise en garantie.
Livraison :
Quel que soit le mode d’expédition convenu entre les deux parties, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Il appartient à l’acheteur de s’assurer de l’état du colis et de son contenu. Toute réclamation doit être faite directement auprès du transporteur dans les délais prévus.
Responsabilité :
La majorité des pièces mentionnées dans ce tarif sont destinées à la compétition. Suivant les pays, leur montage est susceptible de modifier les caractéristiques du véhicule concerné. Il appartient au professionnel effectuant le montage, et au propriétaire du véhicule de s’en assurer. La société M.C.T. Distribution se saurait être tenue pour responsable en cas d’utilisation illégale de ce matériel.
Toute commande et/ou vente implique l’acceptation expresse de nos conditions de vente ci-dessous, ainsi que les clauses attributives de juridiction et de réserve de propriété.
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Notre minimum de commande (montant facturé) s’établit à 30.00 €. Pour toute commande d’un montant inférieur, nous nous réservons le droit de facturer 10.00 € de frais.
Tarifs :
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Aucun retour ne sera accepté sur les pièces électriques.
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Les marchandises commercialisées par M.C.T. Distribution sont garanties par leurs fabricants respectifs. La garantie ne peut s’appliquer que pour des pièces ayant été montées par un professionnel compétent, disposant de l’outillage adéquat. Aucune garantie ne sera appliquée pour les pièces utilisées en compétition. En cas de prise en garantie, celle-ci se limitera à la réparation ou à l’échange du matériel incriminé.
Aucune pièce électrique ne pourra faire l’objet d’une prise en garantie.
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MCT Distribution
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